Maison d’hôte dans le Doubs, massif du Jura
Mentions Légales
1. Editeur
1.1 Directeur de la publication
Au Cours du Dessoubre
Ayant son siège social à 7 grande rue 25380 COUR SAINT MAURICE
Tél : 03 81 43 17 66
E-mail : accueil@au-cours-du-dessoubre.fr
Directeur de la publication : Mme Monique CLAIS
1.2 Conception et réalisation
Ce site a été développé par G&G Web Agence Web à Lille
SARL au capital de 1 000 €, SIRET : 788 783 553 00043
Siège social : 142 rue du Haut Vinage - 59290 WASQUEHAL - France
Email : contact@gg-web.fr
RCS Lille Métropole 788 783 553
1.3 Hébergement
Site hébergé par OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
2. Données personnelles
2.1 Utilisation des données personnelles collectées sur le site
Le site http://www.au-cours-du-dessoubre-chambres-d-hotes-doubs.fr/ met en œuvre plusieurs traitements de données personnelles ayant pour finalité d’assurer la communication et l’échange d’informations avec les clients. Ces traitements permettent :
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- De leur envoyer une lettre de diffusion périodique
- De mesurer l’audience du site (outil Google Analytics).
2.2 Destination des données personnelles collectées sur le site
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2.3 Conservation des données personnelles collectées sur le site
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Les données collectées sont immédiatement effacées lorsque l’abonné en fait la demande et ne sont pas conservées.
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2.4 Droit d’accès, de modification et de suppression
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Pour exercer ces droits, adressez votre demande par e-mail à l’adresse accueil@au-cours-du-dessoubre.fr.
Le responsable du traitement est Au Cours du Dessoubre, Ayant son siège social à 7 grande rue 25380 COUR SAINT MAURICE.
Conformément à la loi "Informatique et Liberté" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent.
Pour cela, il suffit d'en faire la demande par email à accueil@au-cours-du-dessoubre.fr
3. Cookies
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4. Conditions générales d'utilisation
4.1 Propriété intellectuelle
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4.3 Droits d'auteur
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4.2 Marques
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4.3 - Bases de données
Les bases de données établies par Au Cours du Dessoubre sont protégées par le droit d’auteur ainsi que par la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
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Toute demande tendant à cette fin doit être adressée au Directeur de Publication du site de la société Au Cours du Dessoubre : Mme Monique CLAIS
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